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MENTIONS LEGALES :
1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.la-sante-des-zebres.com les informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : societe
Préfixe : Auto-Entrepreneur
Nom de la Société : La Santé des Zèbres
Adresse : 11 rue Clémenceau 59178 Brillon
Tél : 0684406954
Au Capital de : 0€
SIRET : 832 211 072 000 59

R.C.S. : 832 211 072 R.C.S Valenciennes
Numéro TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Adresse de courrier électronique : fabien.ducant@gmail.com

Le Créateur du site est : Art de Chti
Le Responsable de la publication est : Fabien Ducant EI
Contactez le responsable de la publication : artdechti.contact@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : Fabien Ducant EI
Contactez le Webmaster : artdechti@gmail.com
L’hebergeur du site est : Wix.com inc 500 Terry A François Blvd San CA 94158 Francisco
Optimisation du site : Agence Fizzweb - Albi Site Internet – référencement de site Wix
CREDITS : art de chti



2. Description des services fournis :

Le site www.la-sante-des-zebres.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.la-sante-des-zebres.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.la-sante-des-zebres.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :


Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : artdechti@gmail.com .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


4. Liens hypertextes et cookies :

Le site www.la-sante-des-zebres.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de le propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.la-sante-des-zebres.com, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.


5. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.la-sante-des-zebres.com
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.la-sante-des-zebres.com, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.la-sante-des-zebres.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.la-sante-des-zebres.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.la-sante-des-zebres.com par email : email du webmaster ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.la-sante-des-zebres.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du site www.la-sante-des-zebres.com à le propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.la-sante-des-zebres.com.

Le site www.la-sante-des-zebres.com est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD https://docs.wixstatic.com/ugd/0bd88a_5e75c9f54b1e49858f5ad73d5528e471.pdf.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.


1. Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier constitué de lettres et de chiffres et téléchargé sur votre ordinateur lorsque vous accédez à certains sites web. En général, les cookies permettent à un site web de reconnaître l'ordinateur de l’utilisateur.

La chose la plus importante à savoir sur les cookies que nous plaçons est qu'ils servent à améliorer la convivialité de notre site web, par exemple en mémorisant les préférences du site et les paramètres linguistiques.

2. Pourquoi utilisons-nous des cookies ?
Nous pouvons utiliser des cookies et d'autres technologies similaires pour un certain nombre de raisons, par exemple : i) pour des besoins de sécurité ou de protection contre la fraude, et afin d'identifier et de prévenir les cyber-attaques, ii) pour vous fournir le service que vous avez choisi de recevoir de notre part, iii) pour contrôler et analyser les performances, le fonctionnement et l'efficacité de notre service et iv) d'améliorer votre expérience utilisateur.

3. Tableau des cookies :
Dans cette section, vous devez mentionner les cookies que vous utilisez sur votre site. Pour plus d'informations, cliquez ici.

4. Vos choix :
Pour en savoir plus sur les cookies, notamment sur la manière de voir quels cookies ont été définis et de comprendre comment les gérer, les supprimer ou les bloquer, visitez https://aboutcookies.org/ ou https://www.allaboutcookies.org/fr/.


Il est également possible d'empêcher votre navigateur d'accepter les cookies en modifiant les paramètres concernés dans votre navigateur. Vous pouvez généralement trouver ces paramètres dans le menu « Options » ou « Préférences » de votre navigateur.


Veuillez noter que la suppression de nos cookies ou la désactivation de futurs cookies ou technologies de suivi pourront vous empêcher d'accéder à certaines zones ou fonctionnalités de nos services, ou pourront autrement affecter négativement votre expérience d'utilisateur.


Les liens suivants peuvent être utiles, ou vous pouvez utiliser l'option « Aide » de votre navigateur.


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Paramètres des cookies dans Safari (iOS)

Paramètres des cookies dans Android


Pour refuser et empêcher que vos données soient utilisées par Google Analytics sur tous les sites web, consultez les instructions suivantes : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.



Il se peut que nous modifiions cette politique en matière de cookies. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour obtenir les dernières informations sur les cookies.

AVERTISSEMENT LÉGAL


Les informations contenues dans le présent document ne constituent pas un avis juridique et vous ne devez pas vous y fier en tant que tel. Les exigences spécifiques concernant les termes juridiques et les politiques peuvent varier d'un État et/ou d'une juridiction à l'autre. Comme indiqué dans nos conditions d'utilisation, il est de votre responsabilité de vous assurer que vos services sont autorisés et qu’ils respectent les lois en vigueur.

Afin de vous assurer que vous respectez pleinement vos obligations légales, nous vous conseillons vivement de demander conseil à un professionnel afin de mieux comprendre quelles sont les exigences qui vous concernent spécifiquement.






Politique de confidentialité

Dernière révision : 06/03/2021

Introduction

Nous (« nous ») nous soucions de la vie privée des utilisateurs (l’« utilisateur » ou « vous ») de notre site Internet et/ou de notre espace mobile (le « Site » et l’« Espace mobile », respectivement) et nous nous engageons à protéger les informations que les utilisateurs partagent avec nous lorsqu’ils utilisent notre Site et/ou notre Espace mobile (collectivement, les « Propriétés numériques »), et nous nous engageons pleinement à protéger et à utiliser vos informations conformément à la loi applicable.

Cette Politique de confidentialité décrit nos pratiques en matière de recueil, d'utilisation et de divulgation de vos informations par le biais de nos propriétés numériques (les « Services »), lorsque vous accédez aux Services depuis votre appareil.

Avant d'accéder ou d'utiliser l'un de nos Services, veuillez lire attentivement cette Politique de confidentialité et vous assurer que vous comprenez parfaitement nos pratiques concernant vos informations. Si vous lisez et comprenez pleinement cette Politique de confidentialité, et que vous restez opposé(e) à nos pratiques, vous devez immédiatement et cesser toute utilisation de nos Propriétés numérique et de nos Services. En utilisant nos Services, vous acceptez les conditions de cette Politique de confidentialité et le fait de continuer à utiliser les Services constitue votre acceptation de cette Politique de confidentialité et de tout amendement à celle-ci.

Dans la présente Politique de confidentialité, vous trouverez des explications sur les questions suivantes :

Les informations que nous recueillons

Comment nous recueillons les informations

Pourquoi nous recueillons les informations

Avec qui nous partageons les informations

Où sont stockées les informations

Combien de temps sont conservées les informations

Comment nous protégeons les informations

Mineurs

Modifications ou mises à jour de la Politique de confidentialité




Les informations que nous recueillons

Vous trouverez ci-dessous les différents types d'informations que nous pouvons recueillir.

Les informations non identifiées et non identifiables, qui peuvent être fournies par vous lors du processus d'enregistrement ou recueillies lorsque vous utilisez nos Services (les « Informations non personnelles »). Les informations non personnelles ne nous permettent pas d'identifier la personne auprès de qui elles ont été recueillies. Les Informations non personnelles que nous recueillons consistent principalement en des informations techniques et des informations d'utilisation agrégées.

Les informations permettant de vous identifier individuellement, c’est-à-dire les informations qui vous identifient ou qui peuvent, moyennant un effort raisonnable, vous identifier (les « Informations personnelles »). Les Informations personnelles que nous recueillons par le biais de nos Services sont notamment le nom, l'adresse e-mail, l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse IP ou d'autres informations demandées à chaque fois que nécessaire. Si nous combinons des Informations personnelles avec des Informations non personnelles, nous traiterons les informations combinées comme des Informations personnelles aussi longtemps qu'elles resteront combinées.




Comment nous recueillons les informations

Vous trouverez ci-dessous les principales méthodes que nous utilisons pour recueillir des informations :

Nous recueillons des informations lorsque vous utilisez les Services. Lorsque vous visitez nos Propriétés numériques ou que vous utilisez nos Services, nous pouvons recueillir, collecter et enregistrer ces utilisations, sessions et informations connexes.

Nous recueillons les informations que vous nous fournissez volontairement. Par exemple, nous recueillons les informations que vous nous fournissez lorsque vous nous contactez directement par n'importe quel canal de communication (par exemple lorsque vous nous envoyez un e-mail contenant un commentaire ou un retour d'information).

Nous pouvons recueillir des informations auprès de sources tierces, tel que décrit ci-dessous.

Nous recueillons les informations que vous nous fournissez si vous vous connectez à nos Services par le biais de services tiers comme Facebook ou Google.




Pourquoi nous recueillons les informations

Nous utilisons vos Informations personnelles aux fins suivantes :

Pour fournir et exploiter les Services

Pour développer, personnaliser et améliorer nos Services

Pour répondre à vos réactions, demandes et requêtes et vous apporter notre assistance

Pour analyser les schémas de demande et d'utilisation

À d'autres fins internes, de recherche ou de statistiques

Pour renforcer nos capacités en matière de sécurité des données et de prévention de la fraude

Pour enquêter sur les éventuelles violations, faire respecter nos conditions ou nos politiques, ou se conformer à une loi, une réglementation ou une autorité gouvernementale applicable.

Pour vous envoyer des mises à jour, des avis, des documents promotionnels et d'autres informations concernant nos Services. Si nous vous envoyons des e-mails promotionnels, vous pouvez choisir de ne plus les recevoir en cliquant sur le lien de désabonnement que ces e-mails contiennent.



Avec qui nous partageons les informations

Nous pouvons partager vos informations avec nos fournisseurs de services, afin d'exploiter nos Services (par exemple, en stockant des informations sur les services d'hébergement tiers, en fournissant notre assistance technique, etc.)

Nous pouvons également divulguer vos informations dans les circonstances suivantes : (i) pour enquêter, détecter, prévenir ou prendre des mesures concernant des activités illégales ou d'autres actes répréhensibles, des soupçons de fraude ou des questions de sécurité ; (ii) pour établir ou exercer nos droits de défense contre des revendications légales ; (iii) pour protéger nos droits, nos biens ou notre sécurité personnelle et ceux de nos utilisateurs ou du grand public ; (iv) si nous ou l'une de nos sociétés affiliées subissons un changement de contrôle, y compris par le biais d'une fusion, d'une acquisition ou d'un achat de tous ou de la quasi-totalité de nos actifs ; (v) pour collecter, détenir et/ou gérer vos informations par le biais de nos fournisseurs de services tiers autorisés (par exemple, des sociétés de services en ligne), dans la mesure où cela est raisonnable à des fins commerciales ; ou (vi) pour coopérer avec des tiers dans le but d'améliorer votre expérience. Pour éviter toute confusion possible, nous pouvons transférer et divulguer à des tiers ou utiliser autrement les Informations non personnelles à notre seule discrétion.




Cookies et technologies similaires

Lorsque vous visitez ou accédez à notre Service, nous autorisons certains tiers à utiliser des balises web, des cookies, des pixels invisibles, des scripts, des balises et d'autres technologies et services d'analyse (les « Technologies de suivi »). Ces Technologies de suivi peuvent permettre à des tiers de recueillir automatiquement des informations vous concernant afin d'améliorer la manière dont vous naviguez sur nos Propriétés numériques, d'améliorer les performances de nos Propriétés numériques et de personnaliser votre expérience sur nos Propriétés numériques, ainsi qu'à des fins de sécurité et de prévention de la fraude.


Pour en savoir plus, consultez notre Politique en matière de cookies.





Nous ne partagerons pas votre adresse e-mail, ni toute autre Information personnelle, avec des sociétés de publicité en ligne ou des réseaux publicitaires sans votre consentement.




Par le biais de notre Service et de nos Propriétés numériques (y compris les sites web et les applications qui déploient notre Service), nous pouvons fournir des publicités qui peuvent également vous être adaptées, par exemple des publicités qui sont basées sur votre comportement de navigation récent sur différents sites web, navigateurs ou appareils.

Afin de vous fournir ces publicités, nous pouvons utiliser des cookies et/ou JavaScript et/ou des balises web (y compris des GIF invisibles) et/ou le stockage local HTML5 et/ou d'autres technologies. Nous pouvons également faire appel à des tiers, comme des annonceurs réseau, qui sont des tiers qui affichent des publicités en fonction de vos visites sur les sites web, afin de vous présenter des publicités ciblées. Les fournisseurs de réseaux publicitaires tiers, les annonceurs, les sponsors et/ou les services de mesure du trafic peuvent également utiliser des cookies et/ou JavaScript et/ou des balises web (y compris des GIF invisibles) et/ou des LSO Flash et/ou d'autres technologies pour mesurer l'efficacité de leurs publicités et personnaliser pour vous le contenu publicitaire. Ces cookies et autres technologies tierces sont régis par la politique de confidentialité spécifique de chaque tiers, et non pas par la présente.




Où sont stockées les informations

Informations non personnelles

Veuillez noter que nos entreprises, ainsi que les partenaires et les fournisseurs de services à qui nous faisons confiance, sont situés dans le monde entier. Toutes les Informations non personnelles que nous recueillons sont stockées et traitées dans diverses juridictions à travers le monde, aux fins détaillées dans la présente Politique de confidentialité.



Remarque de Wix : Votre site collecte-t-il des informations personnelles sur vos visiteurs ? Si la réponse est positive, veuillez ajouter la section suivante.




Combien de temps sont conservées les informations :

Veuillez noter que nous conservons les informations que nous recueillons aussi longtemps que nécessaire pour fournir les Services et pour nous conformer à nos obligations légales ou contractuelles envers vous, résoudre les litiges et faire respecter nos accords.

Nous pouvons rectifier, compléter ou supprimer des informations incomplètes ou inexactes, à tout moment et à notre entière discrétion.




Comment Wix protège les informations :

Le service d'hébergement de nos Propriétés numériques met à notre disposition la plateforme en ligne qui nous permet de vous fournir le Service. Vos données peuvent être stockées par l'intermédiaire des applications de stockage de données, de bases de données ou générales de notre fournisseur d'hébergement. Il stocke vos informations sur des serveurs sécurisés derrière un pare-feu et offre un accès sécurisé HTTPS à la plupart de ses services





Les Services ne sont pas destinés aux utilisateurs mineurs. Nous ne recueillons pas délibérément des informations auprès des enfants. Si vous n'êtes pas majeur(e), vous ne devez pas télécharger ou utiliser les Services, ni nous fournir d'informations.




Nous nous réservons le droit de demander une preuve d'âge à tout moment afin de veiller à ce que les mineurs n'utilisent pas nos Services. Si nous apprenons qu'une personne n'ayant pas atteint l'âge de la majorité utilise nos Services, nous pouvons interdire et bloquer l'accès de cet utilisateur à nos Services, ainsi que supprimer toutes les informations stockées chez nous concernant cet utilisateur. Si vous avez des raisons de croire qu'un mineur a partagé des informations avec nous, veuillez nous contacter comme indiqué ci-dessous.






Nous n'utiliserons vos informations personnelles qu'aux fins définies dans cette Politique de confidentialité, si :

L'utilisation de vos Informations personnelles est nécessaire pour exécuter un contrat ou prendre des mesures en vue de conclure un contrat avec vous (par exemple, pour vous fournir les Services ou pour vous fournir notre assistance client ou technique)

Il nous est nécessaire d'utiliser vos Informations personnelles pour nous conformer à une obligation légale ou réglementaire pertinente

Il nous est nécessaire d’utiliser vos Informations personnelles pour nos intérêts légitimes en tant qu'entreprise, à condition que cette utilisation soit à tout moment proportionnée et respectueuse de vos droits à la vie privée.




Si vous résidez dans l'UE, vous pouvez :

Demander à recevoir la confirmation que des Informations personnelles vous concernant sont traitées ou non, et accéder aux Informations personnelles que nous stockons vous concernant, ainsi qu'à certaines informations supplémentaires

Demander à recevoir des Informations personnelles que vous nous fournissez directement à titre volontaire dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine

Demander la rectification de vos Informations personnelles qui sont sous notre contrôle

Demander l'effacement de vos Informations personnelles

Vous opposer au traitement des données personnelles par nos soins

Demander la limitation du traitement de vos Informations personnelles par nos soins

Déposer une plainte auprès d'une autorité de contrôle



Toutefois, veuillez noter que ces droits ne sont pas absolus et qu’ils peuvent être soumis à nos propres intérêts légitimes ou exigences réglementaires. Si vous avez des questions d'ordre général sur les Informations personnelles que nous recueillons et sur la manière dont nous les utilisons, veuillez nous contacter de la manière indiquée ci-dessous.

Dans le cadre de la mise à disposition des Services à nos utilisateurs, nous pouvons transférer des informations à des entités affiliées ou à d'autres tiers au-delà des frontières de votre pays ou juridiction, vers d'autres pays ou juridictions dans le monde. En utilisant les Services, vous consentez au transfert de vos informations en dehors de l'EEE.

Si vous êtes situé(e) dans l'EEE, vos Informations personnelles ne pourront être transférées vers des lieux situés en dehors de l'EEE que si nous sommes convaincus qu’un niveau de protection adéquat ou comparable est en place pour protéger les Informations personnelles. Nous prendrons des mesures raisonnables pour nous assurer que nous avons des accords contractuels appropriés avec nos tiers pour garantir que des garanties adéquates sont en place de sorte que les risques d'utilisation illégale, de modification, de suppression, de perte ou de vol de vos Informations personnelles soient minimisés, et que ces tiers agissent à tout moment en conformité avec les lois applicables.

Droits CCPA relatifs à vos informations

Si vous êtes un résident de Californie utilisant les Services, la loi californienne sur la protection de la vie privée des consommateurs (la « loi CCPA ») peut vous donner le droit de demander l'accès à vos informations et leur suppression.

Pour exercer votre droit d'accès à vos informations et à leur suppression, veuillez nous contacter de la manière indiquée ci-après.

Les utilisateurs des Services qui sont résidents de Californie et âgés de moins de 18 ans peuvent demander et obtenir le retrait de tout contenu qu'ils ont publié en nous envoyant un e-mail à l’adresse indiquée ci-après dans la rubrique « Nous contacter ». Toute demande en ce sens devra porter la mention « California Removal Request » dans votre e-mail. Toute demande devra fournir une description du contenu que vous souhaitez supprimer et des informations raisonnablement suffisantes pour nous permettre de localiser ce contenu. Nous rejetons toutes les demandes « California Removal Request » qui ne sont pas marquées ou envoyées correctement, et nous pourrions ne pas être en mesure de répondre si vous ne fournissez pas les informations adéquates. Veuillez noter que votre demande ne garantit pas un retrait complet ou exhaustif du contenu concerné. Par exemple, les documents que vous avez publiés peuvent être republiés par un autre utilisateur ou un tiers.


Modifications ou mises à jour de la Politique de confidentialité

Nous pouvons réviser cette politique de confidentialité à chaque fois que nécessaire, à notre seule discrétion, et la version la plus récente sera toujours affichée sur notre site web (comme indiqué dans la rubrique « Dernière révision »). Nous vous encourageons à consulter régulièrement la présente Politique de confidentialité pour prendre connaissance de toute modification. En cas de changements importants, nous publierons sur notre site web un avis pour annoncer ces changements. Si vous continuez à utiliser les Services après la notification de modifications sur notre site web, cela constituera votre reconnaissance de, et votre consentement à, ces modifications de la Politique de confidentialité et votre accord à être lié(e) par les conditions de ces modifications.


Nous contacter

Si vous avez des questions d'ordre général sur les Services ou les informations que nous recueillons à votre sujet, ou sur la manière dont nous les utilisons, contactez-nous :

Nom : Ducant Fabien EI – la santé des zèbres

Adresse : 11 RUE CLEMENCEAU 59178 BRILLON

E-mail : FABIEN.DUCANT@GMAIL.COM

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